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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

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Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

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Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre politique de retour.
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SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’e-mail et/ou l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs ou distributeurs.

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SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils «tels quels» et «tels que disponibles» sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers facultatifs.
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SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELS

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SECTION 14 – INDEMNISATION

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SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée de ces conditions d’utilisation.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Ces conditions d’utilisation restent en vigueur à moins que et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
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SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ENTENTE

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces conditions d’utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le service constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs, qu’elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d’utilisation).
Aucune ambiguïté dans l’interprétation de ces conditions d’utilisation ne doit être interprétée contre son rédacteur.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

Ces conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en France.

SECTION 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page-ci.
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SECTION 20 – COORDONNÉES

Les questions sur les conditions d’utilisation doivent nous être envoyées par E-mail à mail@angelmoonies.com ou via notre page de contact.

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